Déposée le 11 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULODRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE domicilié(e) 23, Avenue Aristide Briand , B.P. 069,79200 PARTHENAY - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 977 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis GALLARD A.D.C. ATELIERS DE LA CHAINETTE domicilié(e) 23, Avenue Aristide Briand , B.P. 069,79200 PARTHENAY - 79200 - France.
La marque MODULODRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142539.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE LA CHAINETTE S.A. - 23, Avenue Aristide Briand , B.P. 069,79200 PARTHENAY - 79200 - France - SIREN 404977415
Monsieur Jean-Louis GALLARD A.D.C. ATELIERS DE LA CHAINETTE - 23, Avenue Aristide Briand , B.P. 069,79200 PARTHENAY - 79200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Machines et machines-outils : ponts roulants ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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